L'Union européenne

La France participe à un grand projet créé en 1957 par le Traité de Rome : l'Union européenne.

Il ne s'agit pas d'un État, ni véritablement d'une organisation internationale. C'est un organisme sui generis (le seul de son espèce) qui s'est construit petit à petit selon un processus d'intégration processive consistant à transférer certaines des compétences propres aux États à une institution internationale. Elle réunit aujourd'hui 27 États.

Structure de l'Union européenne

On la représente généralement sous la forme d'un temple romain constitué de trois piliers coiffés d'un chapiteau.

Le pilier central

Il s'agit de ce qu'on appelle le pilier « intégré ». Il représente l'ensemble des compétences transférées à l'Union européenne et qu'elle peut exercer seule sans l'accord préalable des États membres, comme la monnaie, ou la création de règles de droit.

Le 2e pilier

Il regroupe tout ce qui touche à la politique extérieure et de sécurité commune. Ce pilier correspond à la politique internationale de l'Union européenne et fonctionne sous le régime de la coopération internationale. En d'autres termes, toute décision implique un accord de l'ensemble des États membres pour être prise et appliquée.

Exemple

L'intervention des Casques bleus.

Le 3e pilier

Il regroupe tout ce qui touche à la justice et aux affaires intérieures. Ce pilier correspond à la coopération judiciaire et pénale entre les États membres sur le territoire de l'Union. Tout comme le 2e pilier, il fonctionne sous le régime de la coopération internationale.

Le chapiteau

Le chapiteau représente l'Union européenne elle-même qui a la personnalité juridique depuis le Traité de Lisbonne signé en 2007 et en vigueur depuis 2009.

Les institutions de l'Union européenne

Parmi les institutions de l'Union européenne, il faut en retenir quatre :

  • Le Conseil européen : c'est la conférence des chefs d'État des États membres
  • La Commission européenne : c'est une sorte de Gouvernement de l'Union qui regroupe des ministres des 27 États membres
  • Le Parlement européen : c'est l'assemblée des représentants des peuples européens, élus au sein de chaque États membres
  • La Cour de Justice de l'Union européenne : c'est le juge de l'Union chargé de faire appliquer le droit européen de manière uniforme sur le territoire de l'Union

EN RÉSUMÉ